Le ministère de la Défense nationale affirme que la seconde autopsie du corps du caporal-chef Badri Tlili privilégie l'hypothèse de la mort suite à une asphyxie par pendaison. Sa famille continue de rejeter la thèse du suicide. Le ministère précise, dans un communiqué publié lundi, que l'autopsie effectuée à l'hôpital Charles Nicolle, sous la direction de deux médecins légistes hospitalo-universitaires, a abouti au même résultat que la première autopsie effectuée à l'hôpital militaire, à Tunis. S'agissant de l'interrogatoire auquel a été soumis le caporal-chef, le ministère explique que les investigations précédant l'enquête judiciaire se font conformément à la loi et dans le respect des droits de l'Homme. Il ajoute qu'il n'existe pas de prisons à l'armée nationale mais des quartiers disciplinaires. Le ministère de la Défense regrette l'exploitation de cet accident par certaines parties et la remise en doute de la crédibilité de la justice militaire, qui ne font que renforcer la douleur de la famille du défunt. Il affirme avoir soutenu la famille du caporal-chef pour l'établissement de la seconde autopsie afin de lever toute équivoque sur ce «douloureux accident», rassurer la famille du défunt et éclairer l'opinion publique. En ce qui concerne les liens entre la personne décédée et le groupe terroriste, le porte-parole du ministère de la Défense nationale, le général Mokhtar Ben Nasser a indiqué à l'agence Tap que la justice militaire s'est engagée à faire le suivi de l'affaire, ajoutant que le défunt a, seulement, avoué avoir des liens avec un élément du groupe terroriste sans donner d'autres détails sur la question. Aucun manque n'a été enregistré dans le dépôt d'armes à la caserne militaire du Kef où travaillait le caporal-chef Badri Tlili, a fait aussi remarquer la même source. Un membre de la famille du défunt a déclaré à l'agence Tap que les conclusions définitives de la seconde autopsie seront annoncées dans une dizaine de jours, ajoutant que les résultats préliminaires imputent la mort à un étranglement, ce qui démentirait la thèse du suicide. Il a ajouté que les médecins légistes ont effectué des prélèvements du cerveau et des poumons du défunt pour déterminer les raisons exactes de la mort. La famille du défunt avait rejeté la version du suicide avancée par le ministère de la Défense nationale après avoir remarqué des ecchymoses et des lésions à la tête du défunt. Le caporal-chef, Badri Tlili (39 ans), a été inhumé, lundi après-midi, à Barnoussa, dans le gouvernorat du Kef. En présence de nombreux militaires parmi ses collègues.

Le porte-parole du ministère de la Défense nationale, le général Mokhtar Ben Nasr, a indiqué, dimanche, que le caporal-chef Badri Tlili avait «succombé à une tentative de suicide après avoir avoué ses liens avec une personne appartenant à un groupe terroriste». Lundi, le Parti républicain (Al-Joumhouri) a demandé, l'ouverture, dans les plus brefs délais, d'une enquête sur les circonstances du décès du militaire. «Al-Joumhouri exige de faire la lumière sur l'arrestation et l'interrogatoire du jeune militaire, ainsi que sur les circonstances de sa mort», souligne le parti dans un communiqué. La famille du caporal-chef Badri Tlili, responsable du dépôt d'armes à la caserne militaire du Kef, a refusé, de son côté, d'inhumer le défunt et demandé l'ouverture d'une enquête sur les circonstances de sa mort. La militante des droits de l'Homme et présidente de l'Association tunisienne de lutte contre la torture (Atlt), Radhia Nasraoui, avait indiqué, dimanche, à l'agence Tap, que Tlili était mort dans «des conditions suspectes après avoir été transféré, à la caserne d'El Aouina, la semaine écoulée, pour être entendu dans le cadre d'une enquête». Une seconde autopsie, réalisée à la demande de la famille dans un hôpital de Tunis devait confirmer ou infirmer la première autopsie réalisée à l'hôpital militaire de la capitale.

Deux années après le déclenchement de la révolution de la liberté et de la dignité, le dossier des blessés et des martyrs fait encore l’objet de vives critiques de la part des familles des victimes, de l’opinion et de la société civile. Aucune liste définitive et fiable des victimes ou des auteurs de crimes n’est en effet rendue publique à ce jour. Sans parler des problèmes d’indemnisation et autres réparations morales. Dans ce contexte, la justice militaire joue un rôle important pour faire toute la lumière sur les délits et crimes survenus entre le 17 décembre et le 14 janvier, et même au-delà. Qu’ils soient commis par les agents des forces de sécurité intérieure ou des militaires. Pas question de perpétuer l’impunité, même au nom de la raison d’Etat, affirme, avec force le colonel-major Marouan Bouguerra, magistrat, procureur général et directeur de la justice militaire. Entretien. On accuse la justice militaire d’être incapable de divulguer toute la vérité sur ce qui s’est réellement passé concernant les affaires des martyrs et blessés de la révolution, et surtout l’impossibilité d’identifier les vrais meurtriers des martyrs ? Il faut rappeler à cet effet que la justice militaire a pris en main les affaires des martyrs et des blessés de la révolution, le 5 mai 2011, c’est-à-dire quatre mois après le début des événements et le soulèvement contre l’ancien régime, qui ont causé un certain nombre de blessés et de martyrs. Il faut signaler par ailleurs que l’instruction dans ces affaires n’a été ouverte par le parquet civil qu’à la fin du mois de février 2011. Le dessaisissement des tribunaux de droit commun en application de la règle de compétence objective ne s’est effectué qu’à partir du mois de mai 2011, ce qui a rendu plus difficile la tâche des juges d’instruction militaire puisque, selon un dicton arabe, «dans le temps qui passe, il y a la vérité qui s’enfuit». Les juges d’instruction militaire saisis de ces affaires ont fourni un grand effort pour identifier tous les inculpés – en dépit de la saisine tardive des dossiers — et après avoir terminé l’instruction, ont décidé le renvoi des affaires des martyrs et blessés de la révolution aux Chambres de mise en accusation auprès des Cours d’appel qui ont décidé de renvoyer les affaires devant les chambres criminelles des trois tribunaux militaires de première instance (Tunis, Sfax, Le Kef) pour continuer les procédures de jugement. D’autre part, la science des statistiques criminelles ou la «criminalistique» démontre que le nombre de crimes commis et les auteurs découverts permettant leur poursuite n’est pas identique et ne peut jamais refléter le nombre exact des crimes commis, ce qui exprime la notion du «Chiffre noir du crime» qui réside dans la différence entre la criminalité apparente ou déclarée et la criminalité réelle. Je voudrais dire également que l’instruction concernant les auteurs présumés des crimes de foule, ou des crimes commis par les agents de l’ordre public — en même temps sont difficiles à déterminer d’une manière exacte, si l’affaire n’est pas saisie directement par le juge d’instruction après sa commission. Durant la première période transitoire, le ministère de l’Intérieur et les hauts responsables de la sécurité intérieure n’ont pas pleinement coopéré avec la Justice militaire pour découvrir toute la réalité et la faire connaître au grand public. Certains mêmes ont gardé leurs postes pour un bon moment après la révolution, ce qui a constitué un grand avantage à ces personnes pour faire disparaître tout moyen de preuve à leur encontre, continuant ainsi à concrétiser l’esprit de l’impunité du policier, érigé en un principe d’Etat durant le régime de Ben Ali. Ce qui nous amène à conclure que la solution judiciaire n’est pas l’unique solution pour lutter contre les phénomènes criminels. En effet, le problème dépend d’une stratégie politique au niveau de l’Etat, qui doit chercher d’autres moyens pour remédier aux blessures de la société et enlever les causes de la criminalité avec des moyens pacifiques et cela ne peut être réalisé qu’après la compréhension des causes de ces phénomènes criminels, car si on arrive à comprendre les causes et on les élimine, on va assurer une société harmonieuse sans criminalité. C’est pourquoi, la réforme du système sécuritaire et l’organisation du ministère de l’Intérieur s’imposent actuellement comme une priorité absolue, et surtout la modification de la loi n° 4-69 du 29 janvier 1969 concernant les réunions publiques, cortèges, défilés, manifestations et les rassemblements, d’une part, et ce, pour donner un cadre juridique protecteur à l’agent de police qui intervient dans les manifestations violentes et instituer une police républicaine au service da la sécurité du citoyen et de l’Etat, d’autre part. Cependant, la justice militaire et notamment la Cour d’appel militaire est actuellement en train de fournir un grand effort pour revoir toutes les affaires des martyrs et des blessés de la révolution, vu l’effet dévolutif de l’appel (c’est-à-dire que les dossiers sont actuellement en cours d’être revus en profondeur sans tenir compte des jugements de première instance). Pouvez-vous nous donner un aperçu général sur les affaires des martyrs et blessés de la révolution qui sont de la compétence de la justice militaire ? Les tribunaux militaires sont compétents pour statuer sur les affaires d’homicide volontaire et de blessures, dont les actes sont commis par les agents des forces de sécurité intérieure. Et ce, sur la base de l’article 5 alinéa 4 du Code de justice militaire et l’article 22 de la loi du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécurité intérieure. En effet, l’article 5 du Code de justice militaire prévoit dans son alinéa 4 que les juridictions militaires connaissent des infractions que les tribunaux militaires peuvent être amenés à en connaître en vertu des lois et règlements spéciaux». (Il s’agit de l’article 22 de la loi du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécurité intérieure et de l’article 23 de la loi du 15 mai 1995, portant statut général de la douane). En effet, l’article 22 de la loi du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécurité intérieure, prévoit que «sont du ressort des tribunaux militaires, les affaires dans lesquelles sont impliqués les agents des forces de sécurité intérieure pour des faits survenus dans ou à l’occasion de l’exercice de leurs fonctions lorsque les faits incriminés ont trait à leurs attributions dans les domaines de la sécurité intérieure ou extérieure de l’Etat, ou au maintien de l’ordre sur la voie publique et dans les lieux publics et entreprises publiques ou privées, et ce, au cours ou à la suite des réunions publiques, cortèges, défilés, manifestations et attroupements...». C’est sur cette assise juridique que les tribunaux militaires ont statué sur les affaires des martyrs et des blessés de la révolution après le dessaisissement de la chambre de mise en accusation auprès la Cour d’appel de Tunis au profit de la justice militaire. Cette décision a été suivie par les autres tribunaux de droit commun dans tous les gouvernorats du pays. Il faut rappeler également que le cadre juridique applicable aux affaires des martyrs et blessés de la révolution du 14 janvier varie selon la période de temps pendant laquelle l’acte est commis. Les affaires d’homicide et de tentatives d’homicide commis lors de la période allant du 17 décembre 2010 au 14 janvier 2011, date de la chute de l’ancien régime, ont abouti à l’accusation de certains agents des forces de sécurité intérieure et un certain nombre de responsables de la sécurité, dirigés par l’ancien président et les ministres de l’Intérieur, pour leur implication dans la répression des manifestations populaires par la force et l’utilisation des armes et des munitions en direct, ce qui a entraîné un grand nombre de décès. Le cadre juridique et l’appréciation de ces crimes se fait à la lumière de l’article 4 de la loi du 24 janvier 1969 concernant les réunions publiques, cortèges, défilés, manifestations et les rassemblements, lequel article a précisé les cas d’emploi des armes par les agents de sécurité face à des manifestations et des protestations populaires, et donc chaque utilisation excessive de la force ou de mauvais usage de l’arme est sanctionné par la loi en question. * La deuxième période: les actes de meurtre commis après le 14 janvier 2011, c’est-à-dire après la déclaration de l’état d’urgence et du couvre-feu où un certain nombre des militaires ont été accusés. Il faut rappeler que cette période est marquée par une absence quasi-totale des forces de sécurité intérieure. Le rôle des forces armées durant cette période était de veiller au maintien de l’ordre public et la sauvegarde des établissements et institutions sensibles et stratégiques du pays et à faire respecter le couvre-feu. Le cadre juridique applicable à ces affaires est le décret du 26 janvier 1978 relatif à l’organisation de l’état d’urgence et les instructions émanant du Haut Commandement militaire, relatifs à l’utilisation des armes et qui ont été conformes au respect des droits essentiels du citoyen, qui respecte et obéit aux ordres des patrouilles déployées dans différents secteurs du pays. Notons ici que les victimes et blessés assument la pleine responsabilité à la désobéissance de ces ordres militaires. Malgré cela, la justice militaire était transparente et a ordonné des enquêtes dans toute affaire de meurtre ou de blessure quelqu’en soient les circonstances, afin de concrétiser les principes de l’équité et la possibilité de réparation pour toute victime, même si elle assume un pourcentage de 90 ou 95% de la responsabilité. 1- Le nombre des affaires pendantes: Les affaires d’homicide et de blessures pendantes devant les tribunaux militaires, dont les faits se sont déroulés pendant la période de la révolution, du 17 décembre 2010 au 14 janvier 2011, ont atteint le nombre de 504. L’acte d’accusation comprenait l’ancien président en tant que commandant en chef des Forces de sécurité intérieure et son ministre de l’Intérieur et des hauts responsables de la sécurité et un certain nombre d’agents de la sécurité nationale qui ont participé à des actes d’homicide et de blessures d’un certain nombre de manifestants. Il a été attribué aux accusés figurant dans ces affaires principalement l’homicide prémédité et la tentative d’homicide et la participation à des crimes mentionnés aux articles 32, 201, 202, 59 et 32 du Code pénal. Selon la règle de la compétence territoriale, les affaires des martyrs et blessés de la révolution du 14 janvier sont réparties entre les tribunaux militaires de première instance comme suit : - Le tribunal militaire permanent de première instance de Tunis: Le juge d’instruction du tribunal de première instance du Tunis s’est saisi de 308 affaires, des martyrs et blessés commis dans les gouvernorats du Grand-Tunis (Tunis, Ben Arous, Ariana, Manouba), Bizerte, Sousse, Monastir, Zaghouan et Nabeul, la chambre criminelle du tribunal militaire de première instance a prononcé son jugement le 19 juillet 2012. Les jugements varient entre l’emprisonnement de vingt ans et l’emprisonnement pour un an, des indemnités matérielles variant entre 80 mille dinars et 330 mille dinars au profit des héritiers des martyrs de la révolution, et entre 4 mille dinars et 270 dinars au bénéfice des blessés de la révolution. - Le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax: Le juge d’instruction s’est saisi de 185 affaires qui relèvent de sa compétence territoriale des meurtres commis dans les gouvernorats de Sfax, Mahdia, Gabès, Kebeli, Médenine, Tataouine, Tozeur et Gafsa. -Le tribunal militaire permanent de première instance du Kef: Le juge d’instruction s’est saisi de 11 affaires et il a ordonné la jonction de 5 affaires dans un seul dossier connu sous le nom «Affaire Thala et Kasserine», la chambre criminelle du tribunal a prononcé son jugement le 13 juin 2012. Il convient de noter que la justice militaire a été également saisie d’un nombre important d’affaires après le 14 Janvier 2011 et suite à l’annonce de l’état d’urgence dans le pays. Le nombre total de ces affaires jusqu’ici est de l’ordre de 409 affaires, dont 40 affaires impliquant des militaires accusés de crimes d’homicide et de tentatives d’homicide. Ces affaires sont déférées devant les tribunaux militaires de première instance de Tunis, Sfax et le Kef. Il faut noter à cet égard que toute mort suspecte c’est-à-dire non naturelle nécessite la saisine de l’instruction et l’intervention de la justice pénale. C’était là un témoignage de la transparence de la Justice militaire qui refuse que ses agents et cadres abusent dans l’utilisation des armes. Maintes organisations internationales ont signalé le caractère positif de cette approche – effectivement l’Armée tunisienne consacre un principe international fondamental qui est celui du non à l’impunité. Un principe qui n’est pas respecté actuellement par un grand nombre d’Etats, plutôt certains Etats cherchent à immuniser leurs militaires contre toute poursuite pénale ! – sous entendu le régime de Ben Ali a, et pendant des années, consacré la règle de l’impunité des agents de l’ordre de la police en Tunisie. Il convient encore de noter que l’armée nationale a travaillé convenablement dans un cadre légal et sans utiliser la force d’une manière arbitraire. Elle s’est conformée aux règles de droit applicables dans de telles situations. L’Armée nationale, durant cette révolution, a étroitement collaboré avec les autorités civiles à partir du 14 janvier et après la déclaration de l’état d’urgence, en matière de maintien de l’ordre public et la sauvegarde des établissements et institutions sensibles et stratégiques du pays et a fait respecter le couvre-feu, et ce, à travers les moyens légaux et sans recourir aux compétences exorbitantes que lui accorde l’état d’urgence.

Des membres du syndicat régional des forces de sûreté du Kef ont entamé, ce jeudi une grève de la faim pour protester contre leurs situations professionnelles et contre la marginalisation dont ils prétendent être victimes. Le chef du district de la garde nationale du Kef, Tarek Mtaouaa a affirmé qu'il n'existe pas de différents entre et plusieurs étaient les agents de se district à protester en guise de soutient à leurs collègues.

Accusé d’avoir agressé un salafiste au Kef le 1er jour de l’Aïd, Riadh Zoghlami, agent de sécurité, comparaîtra aujourd’hui devant le tribunal de la région. La colère monte chez ses collègues. Selon nos collègues d’Al-Jarida, Riadh Zoghlami n’a pas agressé le salafiste en question. Mais ce sont les habitants qui, en cherchant à défendre ce dernier, ont agressé la personne en question, qui menaçait ouvertement de mettre le feu à la maison de l’agent de sécurité. «Suite à l’agression des salafistes sur l’homme de théâtre Rejeb Moqri, les services de l’ordre ont arrêté certains des agresseurs. Mais pas tous. Parmi les recherchés, un salafiste considéré parmi les plus radicaux et les plus dangereux et qui aurait menacé l’agent Riadh Zoghlami de mettre le feu à sa demeure», affirme notre source. Et de revenir sur les faits: «Le jour de l’Aïd, Riadh Zoghlami est allé chercher de l’eau à la source dans la région de Sidi Mansour. Il a croisé le frère du salafiste recherché. Ce dernier a tenté de l’agresser et c’est là que des personnes se trouvant sur place l’en ont empêché et agressé. Le salafiste a consulté un médecin et a porté plainte contre l’agent auprès du procureur de la république». Ce dernier étant en congé, c’est le procureur de la république adjoint qui a entendu l’agent de sécurité et ordonné de le laisser libre en attendant de le traduire devant le tribunal. Mais, ajoute notre source, et à la surprise générale, le procureur de la république a ordonné, par téléphone, l’arrestation immédiate de l’agent de sécurité qui va comparaître aujourd’hui au tribunal du Kef. La tension est en train de monter parmi chez les collègues de Riadh Zoghlami.

Les personnes agressées dans une mosquée au Kef par des salafistes ne sont pas les journalistes d’Al-Jazira. Selon Lotfi Hajji, directeur du bureau de la chaine qatarie en Tunisie, l’information publiée par des confrères est infondée. «Nous n’avons envoyé personne au Kef pour une quiconque mission. Aucun journaliste ni technicien de notre bureau ne s’y est rendu. J’aurais bien aimé que nos collègues fassent un petit effort, vérifient l’information à partir de la source avant de la rendre publique», déplore M. Hajji. Et d’ajouter que les journalistes qui se sont rendus au Kef pour tourner le documentaire n’étaient peut-être pas munis d’une autorisation et pour se trouver des circonstances atténuantes et craignant le pire de la part de leurs agresseurs, ils ont prétendu être des journalistes d’Al-Jazira. Selon l’information publiée lundi, notamment par Al-Jarida, 4 journalistes travaillant à la chaîne qatarie se sont rendus avant-hier à la mosquée Sidi Ali Ben Salah pour tourner un film documentaire sur l’islam dans cette ville. Ils ont été violemment agressés par un groupe de salafistes. Ces derniers ont cassé la caméra et autres outils de travail des journalistes dont l’un est sorti avec une fracture à la jambe et un autre avec une blessure profonde. Selon encore la même source, une des 4 journalistes a pu échapper et a informé les autorités qui se sont rendues sur place utilisant la force et même des bombes lacrymogènes pour libérer un autre journaliste pris en otage par les salafistes qui, depuis que le gouvernement Jebali est au pouvoir, squattent la mosquée et se moquent des appels et communiqués du ministère des Affaires religieuses.